S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 85 Versions de la disposition

2012-09-01

85. Caractéristiques des portes: Ces portes doivent, en outre, posséder les caractéristiques suivantes:

a)  avoir des câbles ou chaînes possédant un facteur de sécurité d’au moins 5;

b)  posséder des contrepoids couverts de gardes et solidement attachés et d’une masse suffisante pour rendre le maniement des portes facile;

c)  être munies de dispositifs permettant de les bloquer en position d’ouverture durant le chargement et le déchargement;

d)  être munies de poulies d’un diamètre approprié au câble utilisé pour prévenir l’usure excessive des câbles;

e)  être construites et suspendues de façon à ne pouvoir sortir de leurs guides ou de leurs appareils de suspension.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 85.